Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE ST-DIDIER EVEQUE DE CAHORS
REUTENAUER VINS DU SUD OUEST, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1678715
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2020
CUVEE ST-DIDIER EVEQUE DE CAHORS de REUTENAUER VINS DU SUD OUEST

Présentation de la marque CUVEE ST-DIDIER EVEQUE DE CAHORS

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUTENAUER VINS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE ST-DIDIER EVEQUE DE CAHORS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUTENAUER VINS DU SUD OUEST domicilié(e) CAMP DE SORRE - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 959 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE ST-DIDIER EVEQUE DE CAHORS est expirée depuis le 16 janvier 2020.

REUTENAUER VINS DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : CHANTRERIE


REUTENAUER VINS DU SUD OUEST, Société à responsabilité limitée - CAMP DE SORRE - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 422959346


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1999 n°2160263 - Publication au BOPI 1999-12-24

Inscription le 25 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290942 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421867 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

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